Documents douaniers pour l’exportation
Bonjour à tous! Aujourd’hui, de Venerable Capital, exportateur et distributeur de boissons alcoolisées et de tabac, nous voulons vous parler des documents douaniers dont vous avez besoin pour pouvoir exporter.
Nous avons déjà parlé dans des articles précédents de l’importance de l’exportation et des avantages que cela apportait pour l’entreprise et pour le monde entier : profiter des avantages comparatifs, accéder au marché international, rechercher la rentabilité sur d’autres marchés, etc. Mais il y a quelques étapes avant l’exportation, des procédures bureaucratiques et des formalités administratives nécessaires pour tout faire correctement. Tout doit être en ordre et conforme à la réglementation en vigueur en matière de commerce international.
Documents douaniers
Toutes les exportations nécessitent certains documents qui doivent être traités avec la marchandise. En plus des documents commerciaux, des polices d’assurance et autres, des documents douaniers doivent être remplis. Ici on parle un peu de l’essentiel.
Document Administratif Unique
Le DAU renseigne sur la marchandise, son origine, etc. Il sert de base à la déclaration de revenus. Il est délivré par l’agent en douane ou par un opérateur économique en douane agréé au nom de l’exportateur.
Ce document est l’un des plus importants dans le transport international. Le document administratif unique d’exportation peut être soumis par voie électronique dans le système informatique qui se connecte aux autorités douanières ou en personne dans n’importe quel bureau de douane. Ce document est composé de 8 exemplaires, selon l’activité que l’exportateur exerce, il doit tous les remplir ou n’utiliser que ceux qui lui correspondent.
Le DAU doit être accompagné de la facture commerciale, de la note de crédit, de la facture d’exportation, du contrat de vente, etc., qui prouvent la valeur de la marchandise.
Déclaration de valeur (DV-1)
Ce document a pour fonction de déclarer en douane la valeur de la marchandise qui va être importée, y compris tous les coûts que ceux-ci supposent, par exemple, l’autorisation, le transport principal, l’assurance.
Le calcul de la valeur de la marchandise se fait en calculant d’abord la valeur transactionnelle, qui est le prix payé ou à payer pour la marchandise lorsqu’elle est vendue pour l’exportation.
Autres documents pour l’exportation
En plus des documents douaniers nécessaires pour exporter des marchandises, il en existe d’autres qui doivent être remplis lors de la vente à l’étranger. Voici quelques exemples de cette documentation nécessaire:
- Documents commerciaux. Ce sont celles émises par l’exportateur et contiennent toutes les informations relatives aux transactions d’achat et de vente qui favorisent les exportations. Ces documents sont la facture commerciale, la liste du contenu et la facture douanière entre autres.
- Documents de transport. Toutes les informations concernant le mode de transport de la marchandise. Quelques exemples sont la lettre de transport aérien, la lettre de transport maritime, la lettre de transport terrestre, etc.
- Conditions d’assurance. Les activités de commerce extérieur comportent certains risques, qu’ils soient politiques ou commerciaux, que l’exportateur peut couvrir s’il souscrit certaines polices d’assurance, telles que l’assurance transport, l’assurance crédit à l’exportation ou l’assurance de change.
Et voici notre article d’aujourd’hui sur les documents douaniers. Chez Venerable Capital, nous sommes à votre entière disposition pour répondre à toutes vos questions ou requêtes en tant qu’experts de l’exportation et de la distribution. Suivez notre blog de près pour ne rien rater de l’actualité, à bientôt !
